Objet


Le site www.televisionstyle.com est une publication et la propriété de la société Televisionstyle.

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site televisionstyle.com, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.

Tout accès et/ou Utilisation du site www.televisionstyle.com suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.



Copyright


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société Televisionstyle, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (Code de la Propriété Industrielle, art L.335-3).



Liens vers des sites tiers


Le site de TelevisionStyle peut contenir des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par TelevisionStyle, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence), ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.



Gestion du contenu


TelevisionStyle se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou toute partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. A cet égard, elle n'est tenue de tenir compte des besoins d'aucun tiers.



Droit applicable:


Tous les contrats conclus par TelevisionStyle sont soumis au droit français.